Le marathon budgétaire commence au Parlement : présentation le 17 octobre

Le calendrier des discussions sur le projet de budget 2024 au sein de la Commission du plan et du budget de la Grande Assemblée nationale de Turquie (TBMM) a été fixé. Le projet de loi sur le budget de l'administration centrale pour 2024 sera soumis au Parlement le 17 octobre. Les débats budgétaires débuteront ensuite avec la présentation du vice-président Cevdet Yılmaz devant la commission le 20 octobre.

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Les négociations en commission concernant les projets de loi de finances et la loi sur le règlement définitif de l'administration centrale pour 2022, ainsi que les rapports de la Cour des comptes, devraient durer un mois. Une fois les délibérations en commission terminées, le processus se poursuivra devant l'Assemblée générale de la TBMM. Selon le projet de programme de la Commission du plan et du budget, les discussions budgétaires commenceront par la présentation du vice-président Cevdet Yılmaz devant la commission le 20 octobre. Après la présentation du budget, une pause d'une semaine sera observée pour permettre aux membres de la commission de préparer leurs travaux. Les discussions générales sur le budget au sein de la Commission du plan et du budget sont prévues pour le jeudi 26 octobre, tandis que l'examen des budgets des ministères et des institutions pour 2024 devrait s'achever le vendredi 24 novembre. Les discussions budgétaires des administrations publiques en commission débuteront le vendredi 27 octobre avec l'examen du budget de la TBMM. Ensuite, conformément au calendrier établi, les budgets des ministères et des autres administrations publiques seront abordés.

DU 4 AU 17 DÉCEMBRE DEVANT L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA TBMM

Les articles du projet de loi sur le budget de l'administration centrale pour 2024 et du projet de loi sur le règlement définitif de l'administration centrale pour 2022 seront également examinés le vendredi 24 novembre. La Commission du plan et du budget de la TBMM commencera l'examen des budgets des administrations publiques chaque jour à 10h00 et travaillera jusqu'à la fin du programme quotidien. La commission se réunira à 11h00 les lundis. Une fois les discussions au sein de la Commission du plan et du budget terminées, le budget 2024 devrait être soumis à l'Assemblée générale de la TBMM du 4 au 15 décembre.